LES COMPTES ANNUELS, OBJECTIF PRIMORDIAL DE LA COMPTABILITÉ
- Le bilan : actif patrimonial et passif (origine de cet actif), évalués à un instant donné
- Le compte de résultat : produits et charges d’un exercice (ressources et dépenses imputables à une période)
- Lien entre bilan et compte de résultat
RAPPEL DES PRINCIPES DE LA COMPTABILITÉ
- La traduction en écritures des mouvements qui affectent les comptes
- Des comptes pour présenter le patrimoine (actif), son origine (passif), leur évolution au fil du temps et la formation du résultat de l’exercice (charges et produits)
- L’égalité entre débits et crédits, entre source et destination, notion de transfert, de flux
- L’égalisation par le compte de résultat entre actif et passif, entre produits et charges
- Différence entre les charges et produits comptabilisés au cours d’un exercice, et les charges et produits imputables à un Exercice
- L’inventaire annuel des éléments d’actif et de passif
- Nécessité de l’inventaire, de la révision des comptes, et des écritures de régularisation
LES ENREGISTREMENTS COMPTABLES MENSUELS OU TRIMESTRIELS
- Les salaires et les charges sociales
- Les « notes de frais »
- Les déclarations de TVA du « régime réel normal » et du « réel simplifié »
- Le cas particulier de la TVA Intracommunautaire, des importations, et des exportations
- Les « agios » bancaires, les autres règlements non enregistrés figurant sur le relevé bancaire
- Le rapprochement bancaire
APPRÉHENDER LES PRINCIPES DE BASE DE LA TVA
- Définition de l’assujetti et champ d’application : opérations imposables et exonérées
- Territorialité de la TVA (flux de biens et prestations de services)
- La détermination de la TVA collectée :
– fait générateur et exigibilité
– règles d’assiette et de taux
- La déduction de la TVA (conditions de fond et de forme, délai)
- L’autoliquidation de la TVA
- La déclaration et le paiement de la TVA
- Le remboursement de la TVA
- Cas pratique : détermination d’une TVA à payer, souscription d’une CA3
LES ENREGISTREMENTS « OCCASIONNELS » COURANTS, À DES DATES DIVERSES
- Les rémunérations et les charges sociales des dirigeants non salariés
- Les primes d’assurance
- Promesse d’apport et versement du capital lors de la constitution d’une société de capitaux
- Souscription d’un prêt dans une banque
- Remboursement du capital et paiement des intérêts d’un prêt
- Prêts des associés ou actionnaires en compte courant
- Dépôts et cautionnements
- Avances et prêts au personnel
- Les taxes assises sur les salaires
- La contribution économique territoriale
- Quelques autres impôts et taxes
- Les pertes sur créances clients
- Les gains et les pertes de change
- L’affectation du résultat de l’exercice précédent
- Les transferts de charges
- Les subventions
LES ENREGISTREMENTS ANNUELS COURANTS
- Rappel de la nécessité de ces enregistrements
- Les grands principes à respecter (coûts historiques, non compensation,…)
- Les variations de stocks et d’en-cours
- Les dotations aux amortissements
- Base de calcul
- Durée et taux d’amortissement
- Amortissement linéaire et amortissement dégressif
- Amortissement dérogatoire
- Les cessions et mises au rebut d’immobilisations
- Les dotations aux dépréciations et aux provisions
- Les charges à payer et les produits à recevoir
- Les charges constatées d’avance et les produits constatés d’avance
L’ÉTABLISSEMENT DES COMPTES ANNUELS
- La révision des comptes, l’inventaire, les écritures de régularisation (rappels)
- Contrôle des comptes de bilan : nécessité de justifier le solde de tous les comptes
- Contrôles particuliers sur les comptes de TVA
- Contrôle des comptes de charges et de produits
- Contrôle par les libellés, par les montants, et éventuellement par le nombre de factures
- Contrôle par l’évolution entre certains postes de charges et de produits
- Contrôle de l’évolution des montants d’un exercice à l’autre
- L’apport considérable de l’informatique dans la « chaîne comptable »
- Les différentes présentations et les « agrégats » des comptes annuels
- L’élaboration de la liasse fiscale
- La clôture et la réouverture des comptes
