REPÉRER LA NATURE DE L’OPÉRATION
- Définir les différents types d’opérations :
- internes ;
- intracommunautaires ;
- extracommunautaires.
- Les relations avec les DOM.
- Le traitement des opérations simples.
- Identifier les flux réels.
QUALIFIER LES OPÉRATIONS EN DEHORS DE L’UE
- Les importations et exportations.
- Les formalités à respecter.
- Les documents à fournir : factures, certificats d’origine…
- Les mentions sur factures.
- Les règles en matière de TVA.
S’IDENTIFIER DANS DES PAYS DE L’UE OU EN DEHORS DE L’UE
- Les différents niveaux d’identification.
- La conséquence de l’identification sur le traitement des opérations.
- Les obligations à respecter.
- L’organisation à mettre en place.
TRAITER LES OPÉRATIONS COMPLEXES SUR LA DEB ET LA DÉCLARATION DE TVA
- Les opérations triangulaires.
- Les stocks en consignation.
- Le travail à façon.
- Les transferts de stocks.
- Les biens à monter et à installer.
- Les retours.
- Les flux sans facturation.
- Les acquisitions intracommunautaires via un port de l’UE.
- Les déchets.
TRAITER LES PRESTATIONS DE SERVICE
- Les prestations de service relevant du principe général.
- Appréhender les dérogations au principe de base :
- analyser la nature de la prestation et déterminer son régime d’imposition ;
- définir le lieu d’établissement du preneur et l’assujetti.
- Les dérogations au régime général applicables :
- à tous les assujettis ;
- aux prestations B to C.
- Les différents cas d’auto-liquidation.
- L’exigibilité de la TVA sur les prestations.
- La DES.