Comptabilité Niveau 1
Intra
📌 Pourquoi cette formation ?
Dans un monde de plus en plus globalisé, les opérations internationales sont la norme plutôt que l’exception. Vous connaissez déjà les bases de la TVA ? Parfait, mais les règles changent quand on passe les frontières. Cette formation est là pour vous éviter les pièges.
🎯 Pour qui ?
Si votre entreprise opère à l’international ou envisage de le faire, cette formation s’adresse à vous. Elle est spécialement conçue pour les professionnels souhaitant perfectionner leurs compétences sur les spécificités de la TVA en contexte international.
👉 Les sujets traités :
🏢 Modalités de la formation :
La formation peut se dérouler soit en présentiel dans vos locaux soit en visio via Zoom.
Pourquoi maintenant ?
Les règles fiscales ne cessent d’évoluer, notamment en raison des accords commerciaux et des changements politiques. C’est le moment idéal pour se mettre à jour.
Responsable comptable en charge du suivi de la TVA dans les opérations internationales.
Repérer la nature de l’opération
Définir les différents types d’opérations :
• Internes
• Intracommunautaires
• Extracommunautaires
Les relations avec les DOM.
Le traitement des opérations simples.
Identifier les flux réels.
Qualifier les opérations en dehors de l’UE
Les importations et exportations.
Les formalités à respecter.
Les documents à fournir : factures, certificats d’origine…
Les mentions sur factures.
Les règles en matière de TVA.
S’identifier dans des pays de l’UE ou en dehors de l’UE
Les différents niveaux d’identification.
La conséquence de l’identification sur le traitement des opérations.
Les obligations à respecter.
L’organisation à mettre en place.
Traiter les opérations complexes sur la deb et la déclaration de tva
Les opérations triangulaires.
Les stocks en consignation.
Le travail à façon.
Les transferts de stocks.
Les biens à monter et à installer.
Les retours.
Les flux sans facturation.
Les acquisitions intracommunautaires via un port de l’UE.
Les déchets.
Traiter les prestations de service
Les prestations de service relevant du principe général.
Appréhender les dérogations au principe de base :
• Analyser la nature de la prestation et déterminer son régime d’imposition
• Définir le lieu d’établissement du preneur et l’assujetti
Les dérogations au régime général applicables :
• À tous les assujettis
• Aux prestations B to C
Les différents cas d’auto-liquidation.
L’exigibilité de la TVA sur les prestations.
La DES.
La formation combine systématiquement apports théoriques et applications pratiques :
Une assistance technique est disponible par email à info@hmformation.fr ou par téléphone au 01 82 02 15 75. Une assistance en direct est assurée pendant les horaires d'ouverture. En dehors de ces horaires, toute demande fait l'objet d'une réponse sous 24 heures ouvrées.
HM Formation étudie avec le participant et son employeur les adaptations nécessaires pour rendre la formation accessible aux personnes en situation de handicap, en tenant compte des contraintes du poste de travail et du format choisi (présentiel/Visio synchrone). Un référent handicap est disponible pour échanger sur les besoins spécifiques.
Attestation individuelle de formation (L.6353-1 du Code du travail) mentionnant les acquis de l’apprenant, accompagnée de la grille d’évaluation des compétences.