Spécialiste des formations Intra-entreprise

Perfectionnement à la TVA dans les opérations internationales

INTRA DISTANCIEL

Présentation de cette formation

📌 Pourquoi cette formation ?
Dans un monde de plus en plus globalisé, les opérations internationales sont la norme plutôt que l’exception. Vous connaissez déjà les bases de la TVA ? Parfait, mais les règles changent quand on passe les frontières. Cette formation est là pour vous éviter les pièges.

🎯 Pour qui ?
Si votre entreprise opère à l’international ou envisage de le faire, cette formation s’adresse à vous. Elle est spécialement conçue pour les professionnels souhaitant perfectionner leurs compétences sur les spécificités de la TVA en contexte international.

👉  Les sujets traités :

1. **Repérer la Nature de l’Opération**: On décortique les opérations internes, intracommunautaires et extracommunautaires pour que vous sachiez où vous mettez les pieds.

2. **Qualifier les Opérations en dehors de l’UE**: Exporter ou importer ? Il faut savoir comment gérer la TVA et quels documents fournir.

3. **S’identifier dans des Pays de l’UE ou en dehors de l’UE**: On vous guide à travers les formalités pour bien vous identifier et remplir vos obligations.

4. **Traiter les Opérations Complexes**: Parce que toutes les opérations ne sont pas simples. On aborde les cas spéciaux comme les stocks en consignation ou les opérations triangulaires.

5. **Traiter les Prestations de Service**: Tricky, mais pas avec nous ! On vous explique comment appréhender la TVA sur les prestations, que ce soit du B to B ou du B to C.

🏢 Modalités de la formation :
La formation peut se dérouler soit en présentiel dans vos locaux soit en visio via Zoom.

Pourquoi maintenant ?
Les règles fiscales ne cessent d’évoluer, notamment en raison des accords commerciaux et des changements politiques. C’est le moment idéal pour se mettre à jour.

Objectifs

  • Gérer les opérations dans et en dehors de l’Union Européenne.
  • Traiter les flux complexes et les flux spécifiques.
  • Gérer les identifications à la TVA dans plusieurs pays de l’UE.

Public

Responsable comptable en charge du suivi de la TVA dans les opérations internationales.

Prérequis

  • Une très bonne connexion internet est requise pour le format distanciel synchrone
  • La participation à cette formation requiert la maîtrise des principes et règles fondamentales de la TVA intracommunautaire

Détail du programme : 14 H

REPÉRER LA NATURE DE L’OPÉRATION

  • Définir les différents types d’opérations :
    • internes ;
    • intracommunautaires ;
    • extracommunautaires.
  • Les relations avec les DOM.
  • Le traitement des opérations simples.
  • Identifier les flux réels.

QUALIFIER LES OPÉRATIONS EN DEHORS DE L’UE

  • Les importations et exportations.
  • Les formalités à respecter.
  • Les documents à fournir : factures, certificats d’origine…
  • Les mentions sur factures.
  • Les règles en matière de TVA.

S’IDENTIFIER DANS DES PAYS DE L’UE OU EN DEHORS DE L’UE

  • Les différents niveaux d’identification.
  • La conséquence de l’identification sur le traitement des opérations.
  • Les obligations à respecter.
  • L’organisation à mettre en place.

TRAITER LES OPÉRATIONS COMPLEXES SUR LA DEB ET LA DÉCLARATION DE TVA

  • Les opérations triangulaires.
  • Les stocks en consignation.
  • Le travail à façon.
  • Les transferts de stocks.
  • Les biens à monter et à installer.
  • Les retours.
  • Les flux sans facturation.
  • Les acquisitions intracommunautaires via un port de l’UE.
  • Les déchets.

TRAITER LES PRESTATIONS DE SERVICE

  • Les prestations de service relevant du principe général.
  • Appréhender les dérogations au principe de base :
    • analyser la nature de la prestation et déterminer son régime d’imposition ;
    • définir le lieu d’établissement du preneur et l’assujetti.
  • Les dérogations au régime général applicables :
    • à tous les assujettis ;
    • aux prestations B to C.
  • Les différents cas d’auto-liquidation.
  • L’exigibilité de la TVA sur les prestations.
  • La DES.


Dernière modification de cette formation : le 10 septembre 2023.

  • Modalités
  • Sanction
  • Accessibilité
  • Assistance technique
  • délais d'accès
En format présentiel :
  • Salle équipée avec video-projecteur (ou TV) et paperboard. Connexion WIFI. En cas de formation intra-entreprise, les moyens techniques décrits ci-dessus doivent représenter une référence idéale.
  • Dans le cas d’une formation sur site client / apprenant un entretien sera effectué par nos services afin de vérifier l’adéquation des moyens techniques avec la formation.
En format distanciel :
  • Synchrone avec le formateur via Zoom ou outil équivalent (télé-présentiel).
    Approche pédagogie : transfert de compétences méthodologiques, cas d’applications pratiques.
    Alternance de théorie et d’exercices pratiques tenant compte de l’expérience, du contexte et de la réalité du travail permettant la compréhension des notions théoriques.
    Cas d’applications sur entreprise exemple
    Tests, qcm et exercices
    Support de formation remis au participant
  • L’assistance technique et administrative en amont et au démarrage de la formation est assurée par notre équipe administrative et de coordination (convention, convocation, accueil physique et en ligne…). Elle reste également disponible à tout moment et post-formation par mail et téléphone pour assurer le suivi de l’exécution. Si l’aide n’est pas immédiate, une réponse est apportée dans les 24h ouvrées. Equipement nécessaire à distance : Un ordinateur ou un smartphone avec caméra, micro et connexion illimitée et tout autre éléments communiqués spécifiques à la formation suivie. Après traitement de leur inscription, les stagiaires reçoivent leur convocation ainsi qu’un mail avec un lien de connexion vers leur salle de formation virtuelle. L’équipe d’assistance est disponible en début de session pour accueillir et répondre aux difficultés techniques le cas échéant.
  • Si la formation se déroule dans l’entreprise, l’employeur s’engage à mettre à disposition de ses salariés tous les moyens nécessaires pour suivre sa formation en ligne (bureau, ordinateur, connexion internet, et tout autre éléments communiqués spécifiques à la formation suivie)
Les inscriptions sont possibles jusqu’à 48 heures avant le début de la formation, dans la limite des places disponibles et sous réserve du maintien de la session.
En cas de pré-requis à la formation l'inscription sera confirmée à condition de pouvoir s'assurer des prérequis de l'apprenant au moins 48 heures avant le début de la formation.
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